Mentions légales Bouyer Leroux
ÉDITEUR DU SITE
Le site www.bouyer-leroux.com (ci-après le « Site ») est édité par la société Bouyer Leroux, Société coopérative de production (SCOP) à conseil d’administration au capital variable, ayant son siège social au 6 l’Établère 49280 LA SÉGUINIÈRE, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’ANGERS, sous le numéro RCS B 318 697 687.
Adresse e-mail : contact@bouyer-leroux.fr
Numéro de téléphone : 02 41 63 76 16
Numéro de TVA intracommunautaire : FR60 318 697 687
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Le Directeur de la publication est Roland Besnard, PDG (Président directeur général) de Bouyer Leroux.
CONCEPTION, REALISATION ET HEBERGEMENT DU SITE
La conception et le développement du Site ont été réalisés par l’agence Gingerminds, ayant pour adresse 5, Chemin Pressoir Chênaie 44100 NANTES, et pour site web www.gingerminds.fr.
L’hébergement de ce Site est assuré par Agora Calycé, ayant pour adresse le 5, Rue Hannah Arendts 67200 STRASBOURG et pour site web www.agoracalyce.com.
PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, tout utilisateur du Site dispose d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données personnelles le concernant.
Ces droits peuvent être exercés à tout moment en contactant le Délégué à la protection des données de Bouyer Leroux à l’adresse suivante : data.privacy@bouyer-leroux.fr.
Pour en savoir plus sur la manière dont nous collectons et traitons vos données personnelles, vous pouvez consulter notre Politique Traitement des données personnelles et cookies.
POLITIQUE D’UTILISATION DES COOKIES
Le Site utilise des cookies afin d’optimiser votre expérience de navigation. Pour en savoir plus ou paramétrer vos préférences, vous pouvez consulter notre Politique Traitement des données personnelles et cookies.
LIENS HYPERTEXTES
Les liens vers des sites externes sont fournis à titre informatif. Bouyer Leroux décline toute responsabilité quant au contenu et à l’utilisation de ces liens.
DROIT DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le Site et tous ses contenus (textes, images, logos, icônes, photographies, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et appartiennent exclusivement à Bouyer Leroux. Toute utilisation, reproduction, représentation, diffusion ou modification partielle ou totale du Site et de ses éléments, quel que soit le support, est interdite. Les marques, noms de domaine, dessins et modèles figurant sur le Site sont également la propriété exclusive de Bouyer Leroux.
Toute violation de ces droits de propriété intellectuelle pourra engager la responsabilité civile et pénale des utilisateurs et pourra donner lieu aux poursuites prévues par le Code de la propriété intellectuelle, le Code pénal, et le cas échéant, le Code civil.
Bouyer Leroux se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis le contenu du Site.
MODIFICATION DES MENTIONS LÉGALES
Les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment par Bouyer Leroux.
ACCESSIBILITÉ
Le Site est accessible 7 jours sur 7, 24 heures sur 24 sous réserve d'interruptions nécessaires aux opérations de maintenance, ou en cas de force majeure.
Bouyer Leroux ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de l’utilisation de son Site ou d’un accès impossible. L’utilisateur est responsable de la configuration de son équipement informatique et de sa protection contre les virus
DROIT APPLICABLE
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif aux présentes mentions légales relèvera de la compétence exclusive des tribunaux français.
Dernière mise à jour : 16.05.2025